LV Accuse Plusieurs Magasins De Vacances & Nbsp; Et Le Phénomène De Xiushui Street Se Répète

Plusieurs défendeurs refusent d 'assumer leurs responsabilités.

"En tant que marchand de fausses marchandises, il est incontestable qu 'il a violé le propriétaire exclusif de la marque.Droit de marque".Toutefois, une distinction doit être faite entre les commer?ants qui fournissent des locaux et les h?tels qui sont responsables en tant qu 'exploitants. ?This analysis is of Wang Lin Jie, Legal Adviser of the International Trade Promotion Committee of China.

En 2006, LV et cinq sociétés de marques de renommée mondiale se sont jointes à la campagne contre les fausses marques sur le marché de l 'eau de Xishui à Beijing, qui s' est soldée par un an de "fausse première affaire chinoise de marque étrangère" par la fin de l' appel de Xishui.Bien que les hommes d 'affaires continuent de parler, les jugements en un seul morceau ne font qu' effacer le tableau.

Cependant, l 'économie de marché en Chine est encore sous - développée,état de droitL 'environnement est encore en construction et le phénomène des rues de Xiu Shui est inévitable.De ce fait, le nombre de litiges relatifs aux droits de propriété intellectuelle augmente d 'année en année, et il est fréquent qu' un plaignant poursuive simultanément plusieurs accusés, ce qui se traduit par une augmentation du nombre d 'audiences ? vides ?.

Wang Lin Jie a déclaré à la presse que le jugement définitif de l 'affaire Xiushui Street était fondé sur l' article 50 du règlement d 'application de la loi sur les marques de la République populaire de Chine, qui dispose que ? le fait de fournir intentionnellement des moyens d' entreposage, de transport, de courrier, de dissimulation, etc., pour violer le droit exclusif d 'une marque enregistrée par une autre personne ? constitue une violation.

"Et ces dernières années, des marques telles que LV, Prada et d 'autres marques ont intenté une action contre la rue Xishui de Beijing, le marché des cinq voies, le marché de yaxiu, etc.CASIl s' agit avant tout de savoir si des facilités sont ou non accordées. ?

Selon les médias, l 'affaire du LV concernait un agent de la société Dalian Kyushu Hotel Limited, qui n' avait loué le site qu 'à une autre personne pour gérer un magasin de vêtements, une personne morale indépendante dotée d' une licence d 'exploitation indépendante.

Un autre agent de la société Nanshan Garden Hotel Co., Ltd.Selon eux, les produits achetés par l 'agent du demandeur n' étaient pas vendus dans l 'h?tel mais dans le magasin de l' h?tel loué.

à l 'heure actuelle, des différends importants subsistent entre les anciens accusés.Parmi eux, la question de savoir si les h?tels, les commerces de location, les comptoirs de vente ont des responsabilités abusives a été au Centre d 'un vif débat entre les deux parties.

Analysant l 'affaire LV, Wang Lin Jie a déclaré que pour le centre commercial, la preuve de l' absence de facilitation l 'exonérait juridiquement de toute responsabilité.Toutefois, elle ajoute qu 'il ressort clairement du procès en cours dans l' affaire en question que le Tribunal a jugé très sévèrement si l 'exploitant était responsable.

Les magasins peuvent vérifier régulièrement pour éviter les congés.

Les journalistes se sont ensuite rendus dans plusieurs comptoirs mobiles installés dans des marques et des places souterraines dans un grand centre commercial de Beijing, où les commer?ants ont indiqué qu 'ils étaient légalement autorisés à y entrer, mais qu' ils ne savaient pas si le centre commercial et eux - mêmes avaient signé un contrat de bail avec l 'obligation de présenter les documents pertinents.La question de savoir s' il y a des droits de propriété intellectuelle est encore plus floue.

Les faiblesses de l 'esprit de propriété intellectuelle des propriétaires de magasins, à l' exclusion des commer?ants, sont également évidentes.

En effet, à la suite de l 'incident de Xiu Shui Street en 2006, le Gouvernement de Beijing a lancé un système d' autorisation des marques de fabrique et de commerce pour guider les entreprises à éviter autant que possible de tels actes.

Au cours des entretiens, les journalistes ont appris que le système était guidé par les autorités commerciales et commerciales, qui exigeaient des importateurs qu 'ils soumettent des documents et établissent des fichiers de marques.Il s' agit notamment d 'un certificat d' enregistrement de la marque, d 'un certificat d' autorisation du titulaire de l 'enregistrement de la marque (la marque doit présenter son propre certificat d' enregistrement de la marque, l 'instrument d' importation doit être présenté sans marque), d 'un certificat d' autorisation de la marque et de la filière d 'importation, d' un certificat de qualification du sujet, etc.Les fichiers des marques de fabrique et de commerce sont archivés dans une seule et même pièce.

? le Bureau du commerce et de l 'industrie de la ville de Beijing a également annoncé à plusieurs reprises que certaines marques de renommée internationale interdisent la vente dans de petits commerces, et que les ventes dans de grands commerces exigent également une autorisation préalable de l' agent, la preuve de l 'origine des marchandises vendues, etc. ?.Selon Wang lingjie, en tant que centre commercial, il faudrait exiger de l 'importateur qu' il fournisse la preuve de la légalité des marchandises, ce qui permettrait aussi de passer de la réglementation a posteriori à la prévention, de prouver qu 'il n' y a pas de facilités en cas de litige, de définir clairement La responsabilité juridique et de se protéger.

Wang Lin Jie a indiqué que les contrats de crédit - bail qu 'elle avait rencontrés ces dernières années mettaient l' accent sur les droits de propriété intellectuelle, qu 'il existait un climat de plus en plus favorable à la protection des droits de propriété intellectuelle, que les marques étaient de plus en plus connues et que les chefs d' unités commerciales étaient de plus en plus conscients de l 'importance de la marque.En tant qu 'avocate, elle a également fait sa propre proposition aux opérateurs: ? les commer?ants peuvent procéder à des inspections périodiques et irrégulières et s' ils vendent de fausses marchandises.Une fois découverte, l 'entreprise qui a pris un congé peut être autorisée à y mettre fin en vertu d' un contrat antérieur conclu avec l 'entreprise et des règlements internes du Centre, et même à en informer les autorités compétentes, telles que le Conseil du commerce et de l' industrie, et à recouvrer la quote - part. ?