Les Entreprises High - Tech Peuvent Demander Des Avantages Fiscaux

Récemment, approuvé par le Conseil d'état, "l'entreprise de haute technologie de gestion" (dénommé ci - après "mesures de reconnaissance") et ses annexes de la clé du soutien de l'état dans le domaine des nouvelles technologies "(dénommé ci - après" dans le domaine d'intervention ") et de" l'entreprise de haute technologie de gestion d'instructions de travail (ci - après les "Lignes directrices") a été publié officiellement introduit.

Sur la base de l'identification de mesures que les entreprises de haute technologie, conformément à la loi sur l'imp?t sur les sociétés "," les dispositions de la République populaire de Chine, de la collecte des imp?ts et de la loi sur la gestion de la demande, etc., profitez de la politique fiscale.

　　高新技術企業認定須同時滿足以下條件：在中國境內（不含港、澳、臺地區）注冊的企業，近三年內通過自主研發、受讓、受贈、并購等方式，或通過5年以上的獨占許可方式，對其主要產品（服務）的核心技術擁有自主知識產權；產品（服務）屬于《重點領域》規定的范圍；具有大學?？埔陨蠈W歷的科技人員占企業當年職工總數的30%以上，其中研發人員占企業當年職工總數的10%以上；企業為獲得科學技術（不包括人文、社會科學）新知識，創造性運用科學技術新知識，或實質性改進技術、產品（服務）而持續進行了研究開發活動，且近三個會計年度的研究開發費用總額占銷售收入總額的比例符合如下要求：1.最近一年銷售收入小于5,000萬元的企業，比例不低于6%；2.最近一年銷售收入在5,000萬元至20,000萬元的企業，比例不低于4%；3.最近一年銷售收入在20,000萬元以

De l'entreprise, la proportion de pas moins de 3% (dans laquelle, le montant total des dépenses de recherche et de développement des entreprises a eu lieu en Chine en pourcentage du montant total des frais de recherche et développement n'est pas inférieure à 60%.

Entreprise de temps de calcul de moins de trois ans, en fonction de l'age réel de fonctionnement); des produits de haute technologie (Service) de revenus représentaient plus de 60% des entreprises, la même année, le total des recettes; niveau de gestion de l'Organisation, la recherche et le développement de l'entreprise, de pfert de technologie de la capacité, de la quantité de droits de propriété intellectuelle, les objectifs de vente et le total des actifs des exigences de croissance conformes aux lignes directrices pour.

Les entreprises high - tech accréditées publient 15 jours ouvrables sur le ? réseau de travail de gestion de l 'accréditation des entreprises high - tech ?, sans opposition, adressent leurs conclusions au Bureau de l' équipe de direction, les publient sur le ? réseau de travail de gestion de l 'accréditation des entreprises high - tech ? et délivrent aux entreprises un ? certificat d' entreprise high - tech ? unique.

Il est entendu que la qualification des entreprises high - tech est valable pour une période de trois ans à compter de la date de délivrance du certificat.

L 'entreprise doit présenter une demande de révision dans les trois mois précédant l' expiration de ce délai, sans présenter de demande de révision ou sans que la demande de révision soit rejetée, et son admission à l 'entreprise high - tech expire automatiquement.