LV De Poursuivre Plusieurs Magasins De Dalian Magasin De Vente & Nbsp; En Cas De Délits Ou De Focalisation

Bien que cette série de cas autour de l'industrie à l'extérieur il y a beaucoup de controverse, mais certaines entreprises faible conscience des droits de propriété intellectuelle a été exposé.

Plusieurs défendeurs refusent d 'assumer leurs responsabilités.

? en tant que vendeur de fausses marchandises, il ne fait aucun doute que les droits de marque du propriétaire exclusif de la marque ont été violés.

Toutefois, une distinction doit être faite entre les commer?ants qui fournissent des locaux et les h?tels qui sont responsables en tant qu 'exploitants. ?

La promotion du commerce international de cette analyse 王琳潔 Conseiller juridique, Département juridique, Monsieur le Commissaire.

En 2006, LV, 5 célèbre marque conjointement un encerclement fausse marque de guerre contre la soie de Pékin, en fin de compte, c'est d'une durée d'un an "de la Chine le premier cas de contrefa?on des marques" par exemple Xiushui final défaite finale.

Bien que les entreprises encore avec certitude, dans un jugement de papier, mais peut également être inactif

Cependant, le phénomène de la rue Xiu Shui est inévitable alors que l 'économie de marché chinoise est encore sous - développée et que l' état de droit est encore en cours de construction.

De ce fait, le nombre de litiges relatifs aux droits de propriété intellectuelle augmente d 'année en année, et il est fréquent qu' un plaignant poursuive simultanément plusieurs accusés, ce qui se traduit par une augmentation du nombre d 'audiences ? vides ?.

Wang Lin Jie a déclaré à la presse que le jugement définitif de l 'affaire Xiushui Street était fondé sur l' article 50 du règlement d 'application de la loi sur les marques de la République populaire de Chine, qui dispose que ? le fait de fournir intentionnellement des moyens d' entreposage, de pport, de courrier, de dissimulation, etc., pour violer le droit exclusif d 'une marque enregistrée par une autre personne ? constitue une violation.

? au cours des dernières années, les actions en justice intentées par des marques telles que LV, Prada contre la rue Xiushui de Beijing, le marché des cinq voies, le marché de yaxiu, etc., se fondaient essentiellement sur ce point: la facilitation ou non. ?

Selon les médias, l 'affaire du LV concernait un agent de la société Dalian Kyushu Hotel Limited, qui n' avait loué le site qu 'à une autre personne pour gérer un magasin de vêtements, une personne morale indépendante dotée d' une licence d 'exploitation indépendante.

Un autre agent de la société Nanshan Garden Hotel Co., Ltd.

Ils pensent que le plaignant de l'agent d'achat de produits n'est pas la vente d'h?tels, mais les magasins de location de l'h?tel.

Actuellement, le premier accusé entre encore une grande controverse.

Parmi eux, des h?tels, des centres commerciaux de location, vente au comptoir de la responsabilité des deux parties si un foyer intense débat.

Analysant l 'affaire LV, Wang Lin Jie a déclaré que pour le centre commercial, la preuve de l' absence de facilitation l 'exonérait juridiquement de toute responsabilité.

Toutefois, elle ajoute qu 'il ressort clairement du procès en cours dans l' affaire en question que le Tribunal a jugé très sévèrement si l 'exploitant était responsable.

Les magasins peuvent vérifier régulièrement pour éviter les congés.

Les journalistes se sont ensuite rendus dans plusieurs comptoirs mobiles installés dans des marques et des places souterraines dans un grand centre commercial de Beijing, où les commer?ants ont indiqué qu 'ils étaient légalement autorisés à y entrer, mais qu' ils ne savaient pas si le centre commercial et eux - mêmes avaient signé un contrat de bail avec l 'obligation de présenter les documents pertinents.

La question de savoir s' il y a des droits de propriété intellectuelle est encore plus floue.

Les faiblesses de l 'esprit de propriété intellectuelle des propriétaires de magasins, à l' exclusion des commer?ants, sont également évidentes.

En fait, en 2006, "de la rue", le Gouvernement de Pékin a lancé "marque de fabrique du système de gestion d'autorisation", le guidage entreprises d'éviter ce type de comportement.

Les journalistes que ce système est sous la direction de l'industrie et le commerce d'organes, unités de gestion de la demande sur le marché de l'approche de soumettre un matériau à un commer?ant, de fichiers de marques.

Ces matériaux comprennent: l'enregistrement des marques, l'autorisation de la marque de certification (marque propre est soumise à la présentation d'un certificat, l'enregistrement de la marque pas de marque est soumise à la présentation d'instruments négociables), agent multiniveau est soumise à la présentation d'une étiquette sur un niveau de preuve d'autorisation et de canaux d'achat, de prouver que la qualification.

Les fichiers des marques de fabrique et de commerce sont archivés dans une seule et même pièce.

? le Bureau du commerce et de l 'industrie de la ville de Beijing a également annoncé à plusieurs reprises que certaines marques de renommée internationale interdisent la vente dans de petits commerces, et que les ventes dans de grands commerces exigent également une autorisation préalable de l' agent, la preuve de l 'origine des marchandises vendues, etc. ?.

Selon Wang lingjie, en tant que centre commercial, il faudrait exiger de l 'importateur qu' il fournisse la preuve de la légalité des marchandises, ce qui permettrait aussi de passer de la réglementation a posteriori à la prévention, de prouver qu 'il n' y a pas de facilités en cas de litige, de définir clairement La responsabilité juridique et de se protéger.

Wang Lin Jie a indiqué que les contrats de crédit - bail qu 'elle avait rencontrés ces dernières années mettaient l' accent sur les droits de propriété intellectuelle, qu 'il existait un climat de plus en plus favorable à la protection des droits de propriété intellectuelle, que les marques étaient de plus en plus connues et que les chefs d' unités commerciales étaient de plus en plus conscients de l 'importance de la marque.

En tant qu 'avocate, elle a également fait sa propre proposition aux opérateurs: ? les commer?ants peuvent procéder à des inspections périodiques et irrégulières et s' ils vendent de fausses marchandises.

Une fois découverte, l 'entreprise qui a pris un congé peut être autorisée à y mettre fin en vertu d' un contrat antérieur conclu avec l 'entreprise et des règlements internes du Centre, et même à en informer les autorités compétentes, telles que le Conseil du commerce et de l' industrie, et à recouvrer la quote - part. ?