Le Traitement Fiscal De La Perte De Stocks

En ce qui concerne le traitement des pertes de stocks, le système comptable prévoit que les entreprises doivent, en fin d 'exercice, faire preuve de ? prud? comptable en prévision de la perte ou de la valeur non marchanddes stocks, mais pas de "préparation à la baisse des stocks" en raison de la prudcomptable, mais non de la législation fiscale; en cas de perte normale de stocks, la comptabiliséquivaut à une déduction directe sur les bénéfices de l' année en cours; en cas de perte anormale de stocks, la déduction comptable est faite des bénéfices de l 'année en cours, c' est - à - à - dire des dommages naturels, Les pertes sont comptabilisées dans les "dépenses d 'exploitation" après déddéddéddéduction de l' indemnisation des sociétés d 'assurance, etc., et les biens volvolés pour faute de mauvaise gestion, les biens volés, les marchandises volés, les marchandises déroutoutoutées, les les pertes de qualité, déduction faite de l' indemnisation du personnel responsable, sont comptabilisées dans les "frais généraux".

" perte de propriété de l'entreprise avant imp?t de la déduction des mesures de gestion (de l'administration fiscale de l'état pour 2005 No. 13, dénommé ci - après" Article 13 ordres ") prévoit: Déclaration de la perte de biens par déduction de programme est constitué d'auto - Déclaration de déduction et de l'approbation des deux types de stocks de déduction, à cause de l'usure normale, la vente, la vente de produit preuve de la perte dans le cas normal, solides, sont plus d'entreprises, pour approbation dans les biens de la perte réelle de courant peut être soumis à l'approbation de l'Autorité fiscale; et à déduire la déduction de l'imp?t sur les sociétés de déclarer la perte de stocks non normale, se réfère uniquement à la" guerre, catastrophe naturelle de la responsabilité politique des événements de force majeure "ne peut pas être ou synthétiques une administration

de la taxe sur la valeur ajoutée de la valeur ajoutée du Règlement provisoire de la République populaire de Chine "selon un aspect, la taxe sur le dixième provisoire de la République populaire de Chine et la valeur ajoutée de l'article, les modalités d'exécution du Règlement No 22 qui prévoit que les entreprises de la perte anormale de l'achat de marchandises, la broche de la taxe en amont ne peut pas d'articles

Si l 'entreprise a effectivement déclaré une déduction au titre de la taxe à la valeur ajoutée (TVA) sur les marchandises importées avant qu' elles ne subissent une perte anormale, cette déduction devrait être opérée au moment où la marchandise a subi une perte anormale.

所得稅方面，對于因“管理不善”記入“管理費用”和因“自然災害”記入“營業外支出”的存貨非正常損失，如果具備第13號令中規定認定的證據，經稅務機關審查批準后，準予在當期稅前扣除，具體說明如下： 對盤虧的存貨，扣除責任人賠償后的余額部分，依據下列證據認定損失：存貨盤點表，中介機構的經濟鑒證證明，存貨保管人對于盤虧的情況說明，盤虧存貨的價值確定依據（包括相關入庫手續、相同相近存貨采購發票價格或其他確定依據），企業內部有關責任認定、責任人賠償說明和內部核批文件； 對報廢、毀損的存貨，其賬面價值扣除殘值及保險賠償或責任賠償后的余額部分，依據下列證據認定損失：單項或批量金額較小的存貨由企業內部有關技術部門出具技術鑒定證明，單項或批量金額較大的存貨，應取得國家有關技術部門或具有

Les certificats d 'expertistechnique délivrés par les intermédiaires qualifiés en matière d' expertistechnique, en ce qui concerne les demandes d 'indemnisation d' assurance, doivent être accompagnés d 'une déclaration de la société d' assurance, d 'une déclaration de liquidation, de destruction et d' approbation des stocks au sein de l 'entreprise, d' une déclaration de responsabilité et de documents d 'approbation interne;la détermination de la responsabilité des personnes et l' exposé des circonstances de l 'indemnisation, s' il s' agit d' une réclamation d 'assurance, devraient être accompagnés d' une déclaration de la société d 'assurance.

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En 2006, les bénéfices de 2 millions de yuans sans tenir compte des opérations économiques ci - après ont été intégralement acquittés de la TVA exigible, et les autres données comptables montrent que \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \\ \\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\laperte anormale de ce produit s' élève à 400 000 yuan.

Total de la consommation annuelle de la quantité des stocks connus de 500 millions de dollars, le montant de 800 millions de dollars le co?t de production tout au long de l'année, des matériaux de l'inventaire d'un certain nombre de 12 mois en ao?t (a acheté la déduction de la taxe en amont), pour un montant de 9 millions de pertes, de recenser les pertes naturelles dans plusieurs appartenant au quota; un matériau à un taux de 17% de la taxe en amont, sans tenir compte des autres taxes et imp?ts est réglée.

根據上述材料，該企業應進行如下賬務處理： 1. 存貨跌價準備只影響計稅所得額，即調贈應納稅所得額15萬元，并不影響會計利潤額，故不必作調賬分錄； 2. 被盜材料進項稅額轉出＝（50000－4650）×17%＋4650÷（1－7%）×7%＝8059.50元， 借：待處理財產損溢 58059.50 貸：原材料50000 應交稅金———應交增值稅（進項稅額轉出）8059.50 2006年12月20日經董事會批準，由王某賠償2萬元，并報經稅務機關審批同意后， 借：管理費用 38059.50 其他應收款———王某 20000 貸：待處理財產損溢 58059.50 3. 被毀產成品的進項稅轉出額＝（產成品的損失金額×全年耗用存貨金額÷全年生

產成本金額）×適用稅率＝（40×500÷800）×17％＝4.25萬元， 借：待處理財產損溢 442500 貸：產成品400000 貸：應交稅金———應交增值稅（進項稅額轉出）42500 2006年12月20日經董事會批準，并報經稅務機關審批同意后， 借：營業外支出442500 貸：待處理財產損溢 442500 4. 盤虧入賬時： 借：待處理財產損溢 105300 貸：原材料90000 應交稅金———應交增值稅（進項稅額轉出）15300 根據第13號令，定額內合理損耗，屬正常損失，不必報經稅務機關審批，直接在當年所得稅前扣除， 借：管理費用———定額損耗 105300 貸：待處理財產損溢105300 根據上述

Des affaires, l'entreprise doit payer la taxe sur la valeur ajoutée = 8059.50＋42500＋15300 = 65859.50 Yuan, le revenu imposable = 2000000＋150000－38059.50－442500－105300 = 1564140.50 Yuan, à payer l'imp?t sur le revenu = 1564140.50 × 33% = 516166.37 yuan.

Il convient de noter que les déductions ne sont pas autorisées pour l 'année en cours et les années suivantes si la perte anormale ci - dessus n' a pas été soumise à l 'approbation de l' administration fiscale au cours de l 'année considérée; dans le cas des pertes normales, cette procédure n' a pas été suivie, mais elle ne peut être déduite de l 'année en cours que lorsque les éléments de preuve sont suffisants.