Amélioration De L 'Environnement Juridique Des Entreprises à La Lumière De La Révision Du Droit Des Sociétés

Les entreprises et les entreprises nationales se sont considérablement développées, tant sur le plan quantitatif que qualitatif, et l 'environnement socioéconomique a profondément changé, ce qui a entra?né de nouvelles exigences en matière de législation sur les entreprises.

La rédaction de la loi sur les sociétés a commencé en 1983, lorsque la loi sur les sociétés a été promulguée, et nous avions envisagé la possibilité d 'adopter un système de double filière.

En revanche, la législation de 1993 sur les entreprises nous permet de réfléchir davantage à la restructuration des entreprises d 'état et à la manière dont les entreprises d' état peuvent réformer les entreprises par actions.

C 'est pourquoi la loi de 1993 sur les sociétés se traduit par la création d' entreprises d 'état, la multiplicité des normes obligatoires et des normes de gouvernance d' entreprise trop rigides, qui reflètent l 'esprit d' adaptation.

Au cours de la décennie qui a suivi, les entreprises et les entreprises nationales se sont considérablement développées, tant sur le plan quantitatif que qualitatif, et le contexte socioéconomique a profondément changé, ce qui a exigé de nouvelles exigences en matière de législation sur les sociétés.

La nouvelle loi sur les sociétés, qui a été promulguée, a supprimé un grand nombre de modifications, et nous envisageons les moyens d 'encourager l' investissement et de créer un meilleur environnement juridique pour le développement des entreprises.

L 'évolution de la loi sur les sociétés au cours des 20 dernières années nous permet de constater une avancée considérable dans nos conceptions législatives et de constater les changements considérables intervenus dans nos sociétés au sens moderne depuis 20 ans.

Le développement des entreprises exige un environnement juridique favorable.

Dans une économie de marché, l 'environnement juridique est essentiellement constitué de quatre éléments: premièrement, l' environnement juridique de l 'accès aux marchés; deuxièmement, l' environnement juridique de la concurrence sur les marchés; troisièmement, l 'environnement juridique de la prévention des risques liés aux marchés; et, quatrièmement, l' environnement juridique de la sortie du marché.

Ces quatre cadres juridiques peuvent également être appelés quatre mécanismes juridiques.

Mais quel est l 'état actuel de ces quatre mécanismes juridiques?

Quels sont les problèmes, quels sont les meilleurs et quelles sont les lacunes?

Cadre juridique de l 'ACCèS AUX MARCHéS

Je pense que les mécanismes d 'accès aux marchés devraient permettre d' assouplir considérablement les conditions d 'accès et de créer un environnement plus favorable pour les entreprises et les entreprises.

Pour une entreprise, l 'accès aux marchés est subordonné à quatre conditions principales: 1.

Les seuils fixés doivent être abaissés.

La tendance mondiale montre que les seuils fixés par les entreprises sont en baisse.

Comme la loi japonaise sur les sociétés vient d 'être modifiée, il faut abandonner le système du montant minimum de capital enregistré de droit romain et même apprendre que les états - Unis n' ont pas de capital minimum enregistré.

Réduire les normes nationales obligatoires.

Les dispositions obligatoires de l 'état empêchent les entreprises de s' établir librement.

Alors, dans le monde de la loi sur les sociétés a considérablement renforcé certaines normes arbitraires prévues par les statuts, permet à l'intérieur conformément à faire.

4. Le mécanisme de la charge fiscale.

Il y a des pays fortement négative, ou de la charge financière pour la création d'une entreprise relativement élevée, les gens ne veulent pas la création de sociétés dans ce pays ou régions.

C'est à partir de maintenant, la modification du droit des sociétés, le moins que l'on puisse voir, juste en révision du droit des sociétés, sur l'environnement juridique de notre part pour satisfaire aux exigences de beaucoup à cet égard.

Notre société est une société à responsabilité limitée, nous avons créé le seuil est considérablement réduit de Co., Ltd seulement 3 millions de dollars, les parts des sociétés jusqu'à 500 millions de dollars, ce qui permet de créer une société d'investissement, sans limitation, la forme d'investissement financé par la diversification.

Non seulement ces dispositions, en particulier l'entreprise financière, en général de l'entreprise ou de la société de droit sur la création d'une société de participation permet d'assouplir les conditions, c'est un changement de l'environnement juridique très bien.

Le capital social Co. Ltd initialement non cotées de 1000 millions à 500 millions, le sponsor peut être de 2 à 200 personnes.

De cette manière, a lancé la création d'une société peut avoir de 200 personnes, le capital social par les promoteurs de tout payé seulement 500 millions.

Mais on a le mode initiée par la création, l'original doit être approuvé par la province, les ministères de l'état et approbation du Gouvernement provincial a traversé.

Si on a une société à l'origine de l'établissement de non cotées, en termes de procédures de ratification, le montant du capital souscrit, le nombre de lancer tout le monde, sont déjà très détendu.

Cela répond à l'International tant que les actions de la société à l'origine de l'établissement devrait être plus libres de la création des conditions d'approbation, de ne pas, à l'exception de l'industrie a besoin de l'approbation de l'extérieur, sur Co. Ltd n'a pas demandé en particulier, sauf si l'offre au public.

Maintenant, si nous avons assoupli les conditions dans ce domaine, mais on est toujours des problèmes avec la charge fiscale.

Nos entreprises que les investissements étrangers, il y a de la charge fiscale sur le revenu de l'entreprise de la charge fiscale de certains même plus que certains états des états - Unis pour les investissements étrangers mais aussi élevé.

Donc dans ce sens, les conditions financières de l'entreprise elle - même peut - être avec la création de modifier la loi sur les sociétés, les conditions d'établissement des entreprises financières sera relaché.

Deuxièmement, le mécanisme de concurrence

L'amélioration des mécanismes de marché compétitive, nous devons déterminer le marché a un important droit, de l'ordre de paction dans aucune violation de l'état de dispositions interdisant tout devrait être légitime.

Dans les échanges internationaux, dans le processus de négociation interne, devrait établir un tel critère, aussi longtemps que la loi n'interdit pas, c'est légal.

Cet environnement de notre système juridique avec l'amélioration progressive devrait établir ce principe.

Jusqu'à présent, aucun pays sur la question de la loi interdit, en mettant particulièrement l'accent sur la norme du droit de la concurrence.

La loi antimonopoles de mon pays va bient?t soumis à l'examen de la NPC, bancaire, pour cette partie de la loi, le secteur financier est très important, c'est de la carte bancaire, les frais en question.

Les frais facturés pour le prix maintenant sur le marché, pour les consommateurs, c'est bon, je suis plus que moins votre prix ce n'est pas bien, alors dans l'industrie de la concurrence des prix ne devrait pas être un problème.

Mais pouvez - vous dans quelques grandes banques commerciales maintenant la restructuration, entre eux on détermine un prix uniforme?

Va voir s'il y a violation de monopole droit à l'avenir, sur le marché de la part de l'Accord de dominer, il n'y a pas de monopole, si un monopole de l'Accord sont également interdits.

Alors, quels sont les actes contraires à la loi anti - appartenant à des dispositions du droit de la concurrence déloyale, ce qui appartient à des dispositions de loi antitrust, est essentiel pour nous.

MéCANISMES DE PRéVENTION DES RISQUES DU MARCHé

La protection contre les risques encourus par les entreprises en général, avec les modifications apportées à la loi sur les sociétés et l 'adoption de la nouvelle loi sur les sociétés, montre que le seuil de création d' une société a été considérablement abaissé et que les conditions de création d 'une société ont été assouplies.

D 'une certaine manière, il est encourageant pour les investisseurs de voir qu' ils peuvent investir moins pour créer des sociétés, mais il faut voir que les risques augmentent avec ceux qui traitent avec ces sociétés, en particulier en tant que banques.

Si le capital social minimum autorisé était de 500 000 dollars, il n 'y en a plus que 30 000, alors qu' il était de 10 millions, et il n 'y a plus que 5 millions de dollars, et les modalités de financement ont changé.

En ce sens, on peut dire que l 'accès au système des sociétés a été assoupli, mais que le risque de traiter avec lui a augmenté.

Pourquoi la loi sur les sociétés a - t - elle été modifiée de manière à préciser que les sociétés sont solvables par le capital et à assouplir les conditions dans lesquelles elles sont créées?

Assoupli les conditions de création d'entreprise, les banques et les créanciers y a - t - il besoin d'attention?

Il est clair que nous avons besoin de plus d'attention que par le passé à son crédit.

La modification du droit des sociétés, sans aucun doute, l'a dit à tout le monde ne peut pas superstitieux combien le capital social, mais certains biens réels est de combien, non seulement la propriété effective est de combien, dépend entièrement de conditions de crédit, il n'y a pas de garantie sur le fait, arrêt de La Cour n'entre en vigueur à l'exécution ou à d'autres.

Regarde son capital social, et maintenant, il est capital, et n'est pas en mesure de déterminer son crédit.

Dans ce sens, la loi sur les sociétés de modifier notre appel devrait mieux établir le dossier de crédit des entreprises modernes et le système de crédit institutionnel.

Dans un sens, on pourrait même dire du risque de marché est fixé, peut également être appelé le risque de la loi de conservation.

Si les investisseurs de réduction du risque, le risque de toute évidence les créanciers augmente.

Nous devrions donc de voir, avec la modification du droit des sociétés par les investisseurs des conditions de se détendre, et le risque de traiter et de ces entreprises a augmenté.

Et un mécanisme de réduction des risques adaptée, est le mécanisme de garantie de tous les autres pays du monde.

Bien que le droit de propriété ne passe pas, mais le droit de propriété sur les banques, sociétés financières, le plus important, et nous les intérêts, c'est le système de garantie de change.

Ce que nous devons accorder une attention particulière, dans le droit de propriété, on a essayé de les objets de système de sécurité, ou système de meubles prêts hypothécaires d'élargir une partie d'absorption d'entrer.

Dans le procédé de garantie de nous, peut servir de garantie à la plage à partir de l'original des biens immobiliers, des droits d'utilisation de terrains, de logement, de machines et d'équipements, de pport, d'instruments et de l'élargissement à des produits finis, et même s'étendre à des matières premières, y compris des batiments à construire.

Des universitaires de la Banque mondiale et d 'autres pays ont également suggéré que les créances puissent être utilisées comme moyen de gage.

On peut donc constater qu 'avec les échanges avec le monde entier, les banques étrangères entrent sur le marché financier chinois et que les banques étrangères exigent nécessairement davantage de garanties, de garanties ou de droits.

Cela doit nécessairement s' étendre, mais il faut encore améliorer les mesures, l 'enregistrement, etc.

Mécanismes de sortie du marché

Il comprend deux éléments importants, à savoir le mécanisme de liquidation après le retrait.

Beaucoup d 'entreprises se sont retirées sans avoir été liquidées.

Non seulement le retrait des institutions financières pose aujourd 'hui de nombreux problèmes, notamment en ce qui concerne les marchés en général, les entreprises et les mécanismes de retrait des entreprises, mais il s' agit aussi d' un mécanisme juridique inadéquat.

La loi sur les sociétés ne résout qu 'une petite partie de ces problèmes, et cette modification de la loi sur les sociétés a ajouté qu' une société est considérée comme une personne morale économisée pendant la période de liquidation lorsqu 'elle n' est pas liquidée et qu 'elle n' a plus de personnalité juridique dans le secteur commercial, mais qu 'elle doit être considérée comme juridiquement compétente tant qu' elle n 'a pas été liquidée.

Cela permet aux créanciers de recouvrer leurs créances et de réclamer le remboursement de leurs dettes dans certaines de ces entreprises et d 'engager une action en justice, mais il y a encore des imperfections.

Outre l 'amélioration du régime de liquidation, il est important de le perfectionner.

Tout le monde sait que "la loi" ne peut passer à la fin de l'année dernière, en raison de la Banque hypothécaire du créancier du débiteur qui par rapport au statut controversé, y compris la Cour suprême dans l'interprétation judiciaire de dire aux citoyens de prendre une hypothèque sur la maison?, enfin pas le moment de payer de logement pour la durée de vie des articles, de production, de moyens de subsistance à prendre en considération pour la vente ce ne peut pas être artificiellement la dette, il regarde également besoin de changer.

La Cour suprême a pris un certain nombre de programmes de prêts à modifier cet article.

Alors, dans cet ordre à partir du remboursement de la dette, de la liquidation, l'environnement est parfait, mais il y a beaucoup de n'est pas idéal.

Pour résumer, le marché si nous sommes capables de faciliter l'accès au marché, on prévoit les est un acte interdit par le droit de la concurrence, un système d'avertissement jaune et rouge, et de renforcer le mécanisme de prévention des risques, créé des fichiers de mieux l'entreprise de crédit, pour établir un plus large éventail de mécanismes de garantie.

Enfin, le mécanisme de retrait dans la liquidation et la faillite, amélioration de l'environnement juridique, je pense qu'on va avoir un meilleur.