En Cas De Vivre: états - Unis D'Amérique "New Blance" Inverse "Nouvelle Classe De Quanzhou - Lun"
New 100 Lun (newbalance) est la nouvelle marque de sport de la société de chaussures équilibrées, il ya "les chaussures présidentielles de jogging".
Son emblème le plus visible est la grande lettre "n" sur les chaussures.
Toutefois, newbanlun, dans la province de Quanzhou, a constaté qu 'une société d' articles de sport du Fujian, appelée newbanlun, utilisait également la même lettre en anglais "n" sur ses chaussures de sport, ce qui pouvait prêter à confusion.
En conséquence, la New Balance Corporation des états - Unis a intenté une action en justice contre la newbanlun Sports Products Limited de Quanzhou.
Ces derniers jours, le tribunal populaire intermédiaire de Shanghai a rendu un arrêt définitif rejetant l 'appel interjeté par la newbanon Corporation à Quanzhou, confirmant le jugement de première instance, concluant que newbanlun constituait une concurrence déloyale contre la New Balance Corporation et accordant une indemnité de 480 000 dollars.
Renvoi au fond
En 1983, avec l 'approbation de l' Office national des marques, la société a enregistré les marques N et n 175151 sur les marchandises de la catégorie 25 (chaussures), NB 175152 et NB 175153, et New Balance 175153, qui ont toutes été renouvelées pendant la période de validité.
L'équilibre de la nouvelle société de production de "New Balance" de chaussures de sport dans la chaussure faisant saillie des deux c?tés de l'utilisation de majuscules, de la lettre "en anglais en gras n" logo.
Le nouvel équilibre
, Ltd.
Après avoir entré sur le marché chinois, successivement à Pékin, Shanghai, Hangzhou, ouvert plusieurs magasins dans le pays de Nanjing.
Le début de l'année 2004, d'un nouvel équilibre de la société et de ses entreprises liées sont dans la boutique de guidage "," Shanghai hebdomadaire "" supérieure "et ainsi de suite un certain nombre de journaux et magazines de publication de publicité, de publicité, de chaussures" NewBalance "campagne de promotion.
Dans une publicité souligner "New Balance" de chaussures de sport dans la chaussure utilisé sur les deux c?tés de la "lettre d'identification n".
New Balance affirme que ses produits sont entrés en Chine par l 'intermédiaire d' agents dans les années 80, lorsque le mot ? nouvelle balance ? a été traduit par ? newbarun ? pour être utilisé à l 'extérieur en tant que nom chinois de ses produits.
Aux alentours de 2004, la nouvelle balance a introduit le nouveau - Brunswick comme nom de produit en chinois et n 'a plus utilisé le nouveau - Brunswick depuis lors.
La société de production de l'équilibre de nouvelles découvertes, Fujian Quanzhou un nouvelle classe de lun pour articles de sport. Chaussures de sport utilise également la lettre "anglais approximatif n".
La nouvelle société d'équilibre les états - Unis Quanzhou - classe Lun entreprise à la Cour, à la demande de compensation de perte comprend des dépenses raisonnables, y compris 8 millions à 50 millions de dollars.
Quanzhou newbanlun Company a été fondée en 2007,
Exploitation
L'utilisation de "nouvel équilibre" comme enseignes de magasin, les ventes de sa production de chaussures de sport.
Quanzhou - classe lun, le Tribunal, après avoir été marque No 4236766 de certificat d'immatriculation, jouit, dans l'article 25 types de chaussures, chaussures de sport, de l'utilisation de la marque des chaussures de football et autres droits sur les marchandises, et, par conséquent, la société Lun - classe que son utilisation en est accusé de marques sur les marchandises ne constitue pas une infraction, sur le comportement la concurrence déloyale de la société de nouveaux équilibres.
Au cas par cas
De l'avis de la Cour, d'un nouvel équilibre, Ltd "New Balance 'de chaussures de sport utilisé sur les deux c?tés de la" n lettre "identification" Cette décoration, décoration unique appartenant à des produits connus.
, Ltd Lun - classe comme des concurrents, devrait savoir que d'un nouvel équilibre, Ltd "New Balance 'de chaussures de sport utilisé sur les deux c?tés de la" lettre d'identification appartient à n' "célèbre spécifiques du produit de décoration, la société Lun - classe reste dans la même position sur le même type de marchandises dont la production et l'utilisation de nouveaux équilibres visuelle, sensiblement sans différence approximative de marquage objectivement, est suffisante pour conduire à des consommateurs de confusion sur les biens et de sources de l'erreur.
Les actes susmentionnés de newbanlun sont donc manifestement contraires aux principes d 'intégrité et de crédibilité et à l' éthique commerciale généralement acceptée, et constituent une concurrence déloyale à l 'égard des entreprises nouvellement équilibrées.
à cet égard, newbanon devrait assumer la responsabilité civile de mettre fin aux violations et de réparer les dommages subis.
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