Comprendre Le Caractère Raisonnable De La Règle Des 48 Heures En Cas D 'Accident Du Travail
Selon les médias récemment rapporté, dans une usine de Shenzhen travailleuses au cours de la période de travail de maladie soudaine de m'évanouir, a été pporté à l'h?pital de sauvetage d'urgence.
La famille a demandé à maintes reprises après le temps de sauvetage de plus de 48 heures après la mort.
Selon les dispositions du paragraphe 1 de l'article 10 du règlement de l'assurance accidents de la province de Guangdong, le travailleur sur le temps de travail et de l'emploi, maladie soudaine mort ou dans les quarante - huit heures après la mort de sauvetage invalide comme accidents du travail.
A cet effet l'IESS Shenzhen sans que la travailleuse comme un accident du travail, au Tribunal de première instance des familles, perdu.
L'incident, la plupart des internautes pensent que la loi n'est pas raisonnable, n'est - ce parce que la détermination du préjudice, il demande aux membres de la famille dans les 48 heures d'abandonner le sauvetage? En effet, les utilisateurs en question il y a une part de vérité, toute une famille en temps de sauver leur propre famille, c'est tout pour les médecins, il n'est pas possible si la raison, aussi penser à sauver la temporisation n'est pas le problème.
Mais pourquoi la loi a - t - elle une règle qui semble si cruelle?
En fait, ce n 'est pas la première fois que cela se produit, comme cela s' est produit il y a quelques années, et cela a suscité de nombreuses critiques à l' égard de la règle des ? 48 heures ?, selon laquelle ? cette loi maléfique devrait être abrogée ?, ce qui s' est traduit par une erreur permanente et pourquoi?
Tout d 'abord, nous allons voir ce que l' on appelle les ? accidents du travail ?, sans parler des termes juridiques obscurs, mais aussi, par définition, de ce que l 'on entend par ? accidents du travail ? les dommages corporels subis par le travailleur pendant son travail.
La police lors de la capture d'un suspect a été blessé est un accident du travail, les travailleurs de l'accident est un accident du travail, de même que le fonctionnaire dans l'unité pendant le travail de glisser accidentellement blessé et accidents du travail.
Dans nos lois sur
Accident du travail
Il ne s' agit pas seulement des accidents du travail, mais aussi des accidents du travail.
Donc, objectivement,
Droit
Dispositions concernant les accidents ou raisonnable.
Toutefois, il y a un cas, c'est au cours de la période de travail de maladie soudaine, comme les travailleuses à Shenzhen.
Le problème ici c'est que sa maladie n'est pas parce que ?a crée, si c'est la maladie professionnelle, c'est sans doute accidents de l'ampleur; si ce n'est pas une maladie professionnelle, il est difficile de dire si des accidents du travail.
Les maladies du corps humain peuvent survenir à tout moment, à l 'exception de celles qui surviennent pendant le travail ou en dehors de celui - ci, et qui ne peuvent être considérées comme des accidents du travail.
Toutefois, la législation sur les accidents du travail a été con?ue dans un premier temps pour protéger les droits légitimes du travailleur, de sorte que, même si elle n 'est pas une maladie professionnelle, la loi stipule qu' un accident du travail est considéré comme un accident du travail, à condition qu 'il survienne pendant les heures de travail et qu' un décès non valide soit sauvé dans un délai de 48 heures.
Ainsi, la législation prend d?ment en compte la protection des travailleurs et tend vers les travailleurs, sans qu 'il soit nécessaire de les blamer.
Législation
L'injustice.
Juste ici, il y a un problème de temps, quelqu'un pense que trop peu de dispositions de 48 heures, à la science et à la technologie maintenant, au sauvetage de plus de 48 heures est très répandue.
La question de savoir combien d 'heures de décès invalides peuvent raisonnablement être sauvées en cas d' accident du travail n 'est peut - être pas du ressort du législateur et il faudra sans doute que les professionnels de la santé donnent une réponse conforme à la science médicale.
Toutefois, que ce soit 48 heures, 72 heures ou 96 heures, il y a toujours des contestations injustifiées de la législation qui ne peuvent être considérées comme des accidents du travail parce que la durée du sauvetage dépasse cette période.
C 'est pourquoi nous ne sommes toujours pas en mesure de faire en sorte que la législation soit au mieux satisfaisante pour tous.
C 'est pourquoi cette législation, bien qu' elle ait été contestée, n 'a jamais été ébranlée.
Une autre question soulevée par les internautes est celle de l 'exclusion de la prescription du temps de sauvetage dans la législation sur le décès soudain d' une femme qui travaille à Shenzhen.
Dans les 48 heures qui ont suivi le sauvetage, la travailleuse a été déclarée morte cérébrale par un médecin, mais la famille a insisté pour que le sauvetage se poursuive, ce qui a duré plus de 48 heures.
Il s' agit d 'une question juridique très importante, à savoir les critères de mortalité, qui sont désormais considérés par de nombreux médecins comme des critères de mortalité humaine, mais les lois de notre pays reposent sur des critères globaux, à savoir l' arrêt de la respiration, l 'arrêt cardiaque, l' arrêt des réflexes pupilles, etc.
En réalité, l'heure de la mort, un médecin reconnu en droit très important.
Parce que dans la plupart des cas de mort naturelle, à la demande de temps mort moins stricte, de sorte que les discussions ne sont pas nombreux, mais dans le cas de Shenzhen travailleuses, l'heure de la mort est très important, les gens sont plus préoccupés par la détermination de critères de la mort.
- la loi de mort de notre pays conformément aux normes médicales développer plus scientifique, raisonnable? Apparemment est nécessaire.
Et sur cette question des experts juridiques pourrait faire sans moyens, ou de l'expert médical a le droit de parler plus.
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