Sept Points à éclaircir Dans La Comptabilité Des Immobilisations
Premièrement, il faudrait préciser que les batiments loués dans le cadre d 'un bail d' exploitation ne sont pas des immobilisations.
Selon la définition des immobilisations, l 'entreprise détient des immobilisations aux fins de la production de marchandises, de la fourniture de services, de la location ou de la gestion d' exploitation, c 'est - à - dire qu' elle détient des immobilisations qui sont des outils ou des instruments de travail de l 'entreprise et non des produits destinés à la vente.
Les immobilisations "louées" sont les immobilisations du type de matériel mécanique loué par l 'entreprise dans le cadre d' un bail d 'exploitation, à l' exclusion des batiments loués dans le cadre d 'un bail d' exploitation, qui sont des biens immobiliers de l 'entreprise et ne sont pas des immobilisations et ne sont donc pas régies par les directives relatives aux immobilisations.
Deuxièmement, il faut clarifier l 'échelonnement.Mode de paiementLa spécificité de la méthode d 'achat des immobilisations.
L 'achat d' actifs fixes par une entreprise est généralement effectué dans les conditions normales de crédit, mais il peut aussi se produire des opérations économiques qui dépassent les conditions normales de crédit, comme l 'achat d' actifs fixes par versements échelonnés, et qui sont plus longues que les conditions normales de crédit.
Dans ce cas, le contrat d 'achat est essentiellement financier et le co?t de l' acquisition d 'un bien fixe ne peut être déterminé par la somme des paiements effectués au cours de chaque période, mais doit être déterminé par la somme de la valeur actuelle des paiements effectués au cours de chaque période.
La valeur actuelle du prix d 'achat d' un bien fixe est déterminée par le choix d 'un taux d' amortissement approprié en fonction du prix payé pour chaque période.
Le taux d 'amortissement est un taux d' intérêt correspondant à la valeur actuelle de la monnaie du marché et au risque spécifique de retard de paiement, qui est essentiellement le taux de rémunération nécessaire de l 'entreprise fournisseur et la différence entre le prix effectivement payé pour chaque période et sa valeur actuelle.Les immobilisations qui remplissent les conditions requises pour être capitalisées avant d 'atteindre un état d' utilisation prédéterminé sont comptabilisées dans les immobilisations par le biais des travaux de construction en cours.Co?tLes autres éléments doivent être considérés comme des frais financiers pendant la période de crédit et sont comptabilisés dans les gains et pertes de l 'exercice en cours.
Au moment de l 'acquisition d' un bien fixe, la valeur actuelle du prix d 'achat est portée au crédit des rubriques "immobilisations" ou "travaux de construction en cours" et, à la différence, des rubriques "frais de financement non identifiés" sur la base du montant payable.
Troisièmement, il faudrait clarifier le caractère unique de la méthode de calcul des droits de production s?rs imposés par les entreprises des secteurs à haut risque conformément aux réglementations nationales.
Les droits de production s?rs prélevés par les entreprises industrielles à haut risque conformément aux réglementations nationales devraient être pris en compte dans le co?t des produits concernés ou dans les gains ou pertes à court terme, ainsi que dans la rubrique ? réserves spéciales ?.
Lorsqu 'une entreprise utilise les redevances de sécurité prélevées pour constituer un actif fixe, les dépenses engagées doivent être comptabilisées comme immobilisations jusqu' à ce que l 'exécution du projet de sécurité atteigne un état de disponibilité prédéterminé par le biais de la rubrique ? travaux en cours ?.
Dans le même temps, les immobilisations ne sont plus amorties au cours d 'exercices ultérieurs sur la base du co?t de la formation des immobilisations et de la comptabilisation de l' amortissement cumulé d 'un montant équivalent.
Iv) Il faudrait préciser que les immobilisations excédentaires doivent passer par les années précédentesAjustement de gain"Questions relatives à la comptabilité des matières.
Les immobilisations faisant l 'objet d' un inventaire devraient être comptabilisées dans le cadre de la rubrique ? ajustements des profits et pertes sur exercices antérieurs ? avant d 'être soumises à l' approbation de l 'administration, et non pas dans le cadre de l' inventaire des immobilisations par rapport aux immobilisations déficitaires.
V) Il faudrait préciser que les frais d 'abandon sont inclus dans le co?t des immobilisations.
Les frais d 'abandon devraient également être pris en compte pour déterminer le co?t initial de certains actifs fixes dans des secteurs particuliers.Les frais d 'abandon sont généralement les dépenses engagées par les entreprises en vertu d' obligations telles que la protection de l 'environnement et la régénération de l' environnement, telles que les obligations d 'abandon et de remise en état des installations nucléaires, conformément aux lois et règlements administratifs nationaux, aux conventions internationales, etc.Le montant des frais d 'abandon est généralement plus élevé que la valeur actuelle, et il faut tenir compte de la valeur monétaire de la valeur temporelle. Pour les immobilisations spécifiques de ces secteurs particuliers, l' entreprise devrait traiter ces immobilisations conformément aux dispositions pertinentes des directives sur les questions spécifiques, en calculant le montant à inclure dans Le co?t des immobilisations et le passif projeté correspondant en fonction de la valeur actuelle.
Le co?t des intérêts calculés sur la base du co?t d 'amortissement prévisionnel et des taux d' intérêt effectifs sur la durée de vie utile d 'un actif fixe est imputé aux frais financiers au moment où il est encouru, et les frais de liquidation des immobilisations d' une entreprise commerciale en général ne sont pas des frais d 'abandon et devraient être traités comme des frais de liquidation des immobilisations au moment où ils sont encourus.
Vi) Il faudrait clarifier la question de la comptabilisation exacte des co?ts de remplacement des immobilisations.
Certaines dépenses consécutives encourues par l 'entreprise au titre de certains actifs fixes peuvent impliquer le remplacement d' une partie de l 'actif fixe initial, qui devrait être prise en compte dans le co?t de l' actif fixe lorsque les dépenses ultérieures remplissent les conditions requises pour la comptabilisation de l 'actif fixe.
Dans le même temps, la valeur comptable de la partie remplacée est déduite, ce qui permet d 'éviter que le co?t de la partie remplacée et celui de la partie remplacée ne soient pris en compte simultanément dans le co?t des immobilisations, ce qui se traduit par une augmentation du co?t des immobilisations et par l' identification d 'inexactitudes.
Vii) Il faudrait clarifier la question du traitement différent des pertes nettes résultant de la liquidation des immobilisations.
Les pertes nettes après liquidation des immobilisations devraient être traitées différemment selon la cause.Il s' agit de pertes liées à des opérations normales de production et d 'exploitation, qui sont portées au crédit de la rubrique ? dépenses hors exploitation - liquidation de biens non liquides ? et de la rubrique ? liquidation d' actifs fixes ?.Pour des raisons inhabituelles telles que les catastrophes naturelles, qui sont imputables à la production et à l 'exploitation, la rubrique ? dépenses hors d' exploitation - pertes exceptionnelles ? est portée au crédit de la rubrique ? liquidation des immobilisations ?.
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