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    Les Erreurs De Comportement Spécifique De Trois Types De Déduction De La Taxe En Amont Qui Ne Permet Pas

    2017/2/23 21:49:00 18

    Certaines Erreurs De ComportementDe Déduction De La TaxeLe Traitement Fiscal

    Certains contribuables ont le droit de déduire l 'imp?t sur le chiffre d' affaires.

    Toutefois, certains contribuables n 'ont pas défini avec précision la portée du crédit d' imp?t à la TVA, estimant qu 'il serait avantageux pour l' entreprise de déduire autant que possible l 'imp?t à la TVA, ce qui se traduit par des déductions excessives de l' imp?t à la source, ce qui entra?ne des Pertes économiques inutiles pour l 'entreprise.

    Sauf pour empêcher le certificat d'imp?t inefficace, en particulier pour empêcher les contribuables au - delà de la déduction de la taxe en amont.

    Les contribuables en dépit de la TVA sur la base de la boucle légitime et efficace, mais pas avec la TVA sur la base de boucle valide peut être décalée de la taxe en amont dans laquelle tous les contribuables, il convient également de saisir avec précision la quantité d'entrée

    Le champ de décalage

    .

    Selon les dispositions de l'article 24 de la Convention d'affaires de l'industrie des pports et de l'industrie moderne, la partie de la taxe sur la valeur ajoutée des mesures de mise en ?uvre du pilote "de l'article, pour les projets de la taxe applicable de la méthode de calcul de taxes, d'articles imposables simple non assujetties à la TVA, des projets sont exemptés de la taxe sur la valeur ajoutée, le bien - être collectif ou d'acheter de la consommation individuelle de marchandises, de recevoir le traitement de réparation et de services de remplacement ou de services imposable, etc. ne permet pas de la déduction de la taxe en amont.

    à cet égard, les contribuables devraient être en stricte conformité avec les dispositions ci - dessus, ultra - Plage de déduction ne peut pas.

    Du point de vue de la pratique, même si certains contribuables obtenu de bons d'imp?t légitime et efficace, et de faire de la taxe en amont du projet n'appartenant pas à "l'article 24, les pports et l'industrie de la partie de la taxe sur la valeur ajoutée des services modernes du pilote de la mise en ?uvre de mesures" ne permet pas la déduction de plage, mais certaines erreurs de comportement encore provoquer la déduction de la taxe en amont afin de permettre ces.

    Premièrement, non - certification dans les délais prescrits

    Certificat de retenue

    Ou déductions d 'imp?ts.

    Conformément à la circulaire de l 'administration nationale des imp?ts sur les questions relatives à l' ajustement de la période de déduction du titre de la TVA (lettre d 'imp?t nationale No 2009 617) et à la circulaire de l' administration nationale des imp?ts sur les questions relatives au certificat de déduction de la TVA (Bulletin de l 'administration générale des imp?ts No 78 de 2011), il est impossible de déduire le montant de l' imp?t indirect dans les deux cas où le titre de déduction n 'a pas été d?ment certifié ou saisi et ne peut pas déclarer le montant de l' imp?t sur lequel le titre de déduction a été déduit certifié ou re?u.Il n 'est pas non plus permis de déclarer les droits d' entrée sur la TVA qui n 'ont pas été déclarés dans les délais pour des raisons autres que celles qui sont objectives.

    Le contribuable doit prêter attention conformément aux dispositions d'authentification ou de rapporter des informations de délai d'acquisition, et le délai de déclaration de la déduction de la TVA en amont, de ne pas manquer d'authentification, d'acquisition, de synchronisation efficace de déduction.

    Deuxièmement, il n 'est pas satisfait aux exigences administratives des contribuables en général.

    Aux termes de l 'article 29 des modalités de mise en ?uvre pilotes de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les pports et une partie des services modernes, le montant de l' imp?t doit être calculé sur la base du chiffre d 'affaires et de la taxe à la valeur ajoutée (TVA) et ne peut être déduit ni utilisé.

    Factures de TVA

    Les contribuables: comptabilité Comptabilité générale n'est pas parfait, ou n'est pas en mesure de fournir des informations précises de taxation; devraient s'appliquer pour le contribuable qualification et non de l'application.

    Par conséquent, si le contribuable ne satisfait pas à ces exigences administratives du contribuable en général, tous les documents de déduction d 'imp?t acquis ne permettent pas de déduire l' imp?t sur la valeur ajoutée.

    Troisièmement, obtenir des documents de déductibilité de la TVA qui ne sont pas authentiques.

    根據《國家稅務總局關于納稅人善意取得虛開的增值稅專用發票處理問題的通知》(國稅發〔2000〕187號)、《國家稅務總局關于納稅人取得虛開的增值稅專用發票處理問題的通知》(國稅發〔1997〕134號)和《國家稅務總局關于〈國家稅務總局關于納稅人取得虛開的增值稅專用發票處理問題的通知〉的補充通知》(國稅發〔2000〕182號)中涉及虛開發票的有關規定,納稅人如果依據虛開的增值稅扣稅憑證申報抵扣進項稅額,不僅要補繳已經抵扣的稅款和加收滯納金,而且還可能要按照偷稅處理并加處罰款。

    Par conséquent, le contribuable ne peut toujours pas déclarer le montant de la déduction fiscale s' il obtient un certificat de déductibilité de la TVA qui n 'est pas valable.

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