• <abbr id="ck0wi"><source id="ck0wi"></source></abbr>
    <li id="ck0wi"></li>
  • <li id="ck0wi"><dl id="ck0wi"></dl></li><button id="ck0wi"><input id="ck0wi"></input></button>
  • <abbr id="ck0wi"></abbr>
  • <li id="ck0wi"><dl id="ck0wi"></dl></li>
  • Home >

    Processus De Demande De Licence D 'Exploitation D' Une Entreprise Individuelle

    2008/12/20 16:28:00 42026

    (1) la gestion des affaires de l'individu ou de la famille, le demandeur doit être titulaire d'un certificat de résidence (carte d'identité) de la situation professionnelle, les matériaux, ainsi que du site, à appliquer les organes administratifs de gestion de l'enregistrement.

    Après administration de l'industrie et du commerce du niveau de la demande d'enregistrement de la licence d'exploitation, peut être ouverte.


     

    (2) les pays aux dispositions de la loi et les opérateurs des conditions spécifiques ou pour des besoins spécifiques par les autorités compétentes de l'industrie approuvé le règlement, et de présenter les documents d'homologation doit être dans la demande d'enregistrement.


     

    L'un des cas suivants du genre, la demande d'enregistrement, il délivre les certificats:

    Navire de pport de passagers et de fret, d'un véhicule à moteur, sont délivrés à concurrence de véhicules et de permis de conduire, les certificats d'assurance;

    Toute demande d 'emploi dans l' industrie alimentaire, la pformation et la vente de produits alimentaires doit être accompagnée d 'un certificat délivré par l' autorité de surveillance compétente en matière d 'hygiène alimentaire;

    3, une demande de réparation dans des ressources de développement, la conception, la fabrication et la construction et de la réparation des instruments de mesure, la vente de médicaments, tels que la vente de tabac, doit être présenté aux autorités les documents de ratification ou de qualification;

    Dans le cas de l 'h?tellerie, de la dactylographie, de la fiducie, de l' imprimerie, le certificat d 'agrément doit être présenté à l' organe de sécurité publique du lieu où se trouve l 'établissement;

    5) toute autre branche d 'activité ou projet d' exploitation soumis à l 'approbation des autorités compétentes en vertu de la loi ou de la réglementation;

    Les aides et les apprentis sont également priés de fournir une copie du contrat signé séparément avec l 'aide et l' apprentissage (en ce qui concerne les droits et obligations des deux parties, la rémunération du travail, la protection du travail, les avantages sociaux, la durée du contrat, etc.).

    Concernant la santé et la sécurité de la personne, doit être délivré par une assurance.

    Sans l 'approbation du Comité municipal de la protection sociale et de l' information, les unités d 'exploitation ne sont pas autorisées à effectuer des travaux de rénovation sur le marché et à acheter du matériel connexe.

    La responsabilité éditoriale: vivi


    • Related reading

    Comment Choisir Un Marché Inversé Pour Les Entreprises High - Tech?

    Enregistrement des sociétés
    |
    2008/12/16 15:38:00
    41918

    China High - Tech Enterprise Core Competitiveness

    Enregistrement des sociétés
    |
    2008/12/16 15:34:00
    42015

    Les Caractéristiques De Haute Technologie Des Entreprises Cotées Doit Posséder

    Enregistrement des sociétés
    |
    2008/12/16 15:18:00
    41927

    Les Entreprises De Haute Technologie Biologique?

    Enregistrement des sociétés
    |
    2008/12/16 15:15:00
    41898

    La Société Britannique Enregistrés D'Avantages

    Enregistrement des sociétés
    |
    2008/12/12 16:20:00
    41890
    Read the next article

    Les Caractéristiques Juridiques De La Propriété Intellectuelle

    Le mot "propriété intellectuelle" à la fréquence d'utilisation de mon pays est de plus en plus, mais, qu'est - ce que les droits de propriété intellectuelle, le droit civil et la tradition que la distinction académique, mais non.L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle à l'article 2 de la Convention (8) de la loi, les droits de propriété intellectuelle comprend: sur la littérature, droits d'oeuvres d'art et des sciences; sur des artistes de performan

    主站蜘蛛池模板: 四虎在线永久视频观看| 日本午夜在线视频| 国内精品久久久久久影院 | 日本精品αv中文字幕| 国产欧美在线观看一区| 亚洲av永久无码精品古装片 | 91香蕉视频直播| 最近2019在线观看| 国产无遮挡裸体免费视频 | 久久99精品久久久久子伦| 里番肉片h排行榜| 无码任你躁久久久久久老妇| 国产亚洲精品精品国产亚洲综合 | 亚洲日本乱码一区二区在线二产线| 99RE6在线视频精品免费| 污污在线免费观看| 国产精品视频久久| 亚洲不卡av不卡一区二区| 鸡鸡插屁股视频| 日本精品高清一区二区2021| 国产亚洲精品bt天堂精选| 中文字幕综合网| 精品国产国产综合精品| 夫妇交换性3中文字幕k8| 人人爽人人爽人人爽| 69性欧美高清影院| 欧美a级v片不卡在线观看| 国产在线观看精品香蕉v区| 久久一区二区三区免费播放| 精品天海翼一区二区| 天天干天天爽天天操| 亚洲手机中文字幕| 国产97在线观看| 无码人妻精品一区二区三区久久| 午夜视频在线观看区二区| a级毛片免费在线观看| 欧美日韩亚洲成色二本道三区| 国产欧美日韩在线| 中文字幕第一页国产| 男人的天堂免费a级毛片无码| 国产精品香蕉成人网在线观看|