Observations Sur Certaines Questions Concernant Le Travail à Temps Partiel (1)

　　　　【內(nèi)容分類】 勞動標(biāo)準(zhǔn) 　　【分類細(xì)目】 工作時間與休息休假 　　【時 效 性】 有效 　　【頒布單位】 勞動和社會保障部 　　【頒布日期】 2003.05.30 　　【實施日期】 2003.05.30 　　【失效日期】 　　【失效說明】 　　【標(biāo)題】 關(guān)于非全日制用工若干問題的意見 　　【發(fā)文號】 勞社部發(fā)［2003］12號 　　【主題詞】 　　【正文】 　　 　　 關(guān)于非全日制用工若干問題的意見　　 　　各省、自治區(qū)、直轄市勞動和社會保障廳(局)： 　　近年來，以小時工為主要形式的非全日制用工發(fā)展較快。

Cette forme de travail, qui va au - delà du modèle traditionnel de \ \ \ 13 \ \ 10 jours par jour, répond à la nécessité d 'utiliser l' unité de travail flexible et de permettre aux travailleurs de choisir leur propre travail, et constitue un important moyen de promouvoir l 'emploi.

為規(guī)范用人單位非全日制用工行為，保障勞動者的合法權(quán)益，促進(jìn)非全日制就業(yè)健康　　發(fā)展，根據(jù)《中共中央國務(wù)院關(guān)于進(jìn)一步做好下崗失業(yè)人員再就業(yè)工作的通知》（中發(fā)〔2002〕　　12號）精神，對非全日制用工勞動關(guān)系等問題，提出以下意見： 　　一、關(guān)于非全日制用工的勞動關(guān)系　　1．非全日制用工是指以小時計酬、勞動者在同一用人單位平均每日工作時間不超過5　　小時累計每周工作時間不超過30小時的用工形式。

non engagés dans à plein temps de travail des travailleurs, avec une ou plusieurs unités

Pour les travailleurs des unités et non à plein temps à établir des relations de travail, doit conclure un contrat de travail.

Le contrat de travail sont conclus par écrit.

Si le contrat de travail \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \

Mais propose de conclure un contrat de travail des ouvriers de la livre , sont conclus par écrit.

par 2. Les travailleurs légalement établi pour d'autres unités de l'Organisation du travail, de la famille ou une personne de travail à temps partiel, par la répartition du travail de l'Organisation et non

Le contenu du contrat de travail à temps partiel est déterminé par voie de consultation entre les deux parties et comprend cinq dispositions obligatoires concernant la durée et la durée du travail, le contenu du travail, la rémunération mobile du travail \ \ 13 \ \ 10 \ \ 3, la protection du travail et les conditions de travail, mais pas la période de stage.

Les conditions de résiliation du contrat de travail à temps partiel sont convenues entre les parties.

Dans les contrats de travail, les parties ne sont pas convenues de fin de contrat de travail un délai de notification préalable, toute partie peut, à tout moment, de notifier à l'autre partie la résiliation du contrat de travail; les deux parties le défaut de responsabilité Ren, conformément à l'Accord de responsabilité.

. 5 unités de recruter des travailleurs à temps partiel, devrait être recruté après le travail à local