Les Contrats D'Exportation De Marchandises (Sales Contract)

Numéro de code (No): V. V. ＿＿ _ _ _

Le lieu de la signature (Signé at): v. comprend _

Date: - U \ \ u \ \ U

Le vendeur (seller):

Adresse (address): - - - - U

Téléphone: - Fax: - U

E - mail: - E - mail

Acheteur (buyer): -

Adresse (address): -

Téléphone: - Fax: - UU U U U U U \ \ U

E - mail: - U \ \ u \ \ U

L 'acheteur et le vendeur sont convenus par consensus de conclure un contrat conformément aux dispositions suivantes:

The undersigned seller and Buyer have agreed to close the following pactions according to the terms and conditions Set - Forth as below:

Nom, spécifications et qualité des marchandises (name, Specifications and Quality of Commodity):

2. La quantité (quantity):

3. La clause prix unitaire et (unit price and terms of delivery)::

(sauf indication contraire, "-", "CFR" et "CAF" sont soumis à la Chambre de commerce internationale à l'élaboration des Incoterms 2000 "(INCOTERMS 2000) s'appliquent.

The terms FOB, CFR ou CIF shall be subject to the International Rules for the Interpretation of Trade Terms (INCOTERMS 2000) Provided by International Chamber of commerce (ICC) unless otherwise Stipulated ici.

Prix total (total - amount):

Vêtement de courte durée (plus ou moins):

Durée de l 'expédition (temps de livraison):

Réception de la lettre de crédit autorisant le pbordement et le pbordement dans un délai de jours.

Within _ _ _ _ _ days after receipt of L / C allowing Transhipment and partial de marchandise.

7. Conditions de paiement (terms of Payment):

L'acheteur doit être avant v. sera confirmée et irrévocable et pférables, de lettres de crédit en vue de paiement peuvent être séparés au vendeur, la durée de validité de la lettre de crédit après la période jusqu'à l'expédition _ _ _ _ _ jours en Chine a expiré, et doit indiquer permettant l'expédition partielle et le pbordement.

Par Confirmed, qu'Irrevocable, and Divisible L / C to be available by Sight Draft to reach the vendeur before _ _ _ _ _ _ and to remain valid for Negotiation in China until _ _ _ _ _ _ after the time of shipment. The L / C must specify that Transshipment and partial shipments are allowed.

Si l 'acheteur n' a pas émis la lettre de crédit dans le délai prescrit, le vendeur a le droit de dénoncer le contrat ou d 'accepter que l' acheteur demande réparation pour tout ou partie de l 'inexécution du contrat ou pour les pertes subies en conséquence.

　　The Buyer shall establish a Letter of Credit before the above-stipulated time， failing which， the Seller shall have the right to rescind this Contract upon the arrival of the notice at Buyer or to accept whole or part of this Contract non fulfilled by the Buyer， or to lodge a claim for the direct losses sustained， if any.

Emballage (Packing):

Assurance (assurance):

La facture% comprend l'assurance - v. risque, par V. assurer.

Covering _ _ _ _ _ Risks for______110% of INVOICE value to be effected by the _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _.

10. La qualité / quantité de différences de qualité / quantité de Discrepancy):

Tels que des réclamations de l'acheteur, les objections doivent être de qualité des marchandises au port de destination pour le présenter dans un délai de trente jours, tout appartient à la quantité d'écart de marchandises au port de destination doit être présenté dans un délai de quinze jours à compter de la marchandise pportée, à mentionner toute objection à La société d'assurance, de bateaux, d'autres institutions ou organes de pport de courrier responsables, le vendeur n'est pas responsable de tout.

In case of Quality Discrepancy, claim should be filed by the buyer within 30 days after the arrival of the goods at Port of destination, while for Quantity Discrepancy, claim should be filed by the buyer within 15 days after the arrival of the goods at Port of destination. It is understood that the vendeur shall not be liable for any Discrepancy of the goods expédiés due to Causes for which the Insurance Company, Shipping Company, other pport Organization / or post office are liable.

11. En raison de l'apparition de force majeure, de sorte que le contrat ne peut être effectuée, une partie ou la totalité de la marchandise de retard de livraison, le vendeur n'est pas responsable.

Ce contrat fait référence à un cas de force majeure désigne imprévisibles, inévitable et insurmontables conditions objectives.

Le vendeur shall not be held responsible for Failure or Delay in delivery of the entire beaucoup or a Segment of the goods under this sales contract in consequence of any six incidents which might occur. Six as referred to in this contract means unforeseeable, unavoidable and insurmountable objective conditions.

12. L'arbitrage (Arbitration):

Le contrat résultant de ou concernant le contrat, tout différend doit être réglé par des négociations de la Commission d'arbitrage économique et commercial international de Shenzhen, en Chine.

L 'arbitrage est régi par le règlement d' arbitrage qui était alors en vigueur au moment de la demande d 'arbitrage.

La sentence arbitrale est définitive et obligatoire pour les deux parties.

　　Any dispute arising from or in connection with the Sales Contract shall be settled through friendly negotiation. In case no settlement can be reached， the dispute shall then be submitted to China International Economic and Trade Arbitration Commission （CIETAC） ，Shenzhe Commission for arbitration in accordance with its rules in effect at the time of applying for arbitration. The arbitral award is final and binding upon both parties.

Notifications (notifications):

Toutes les notifications sont rédigées en langue et envoyées aux parties par télécopie, par courrier électronique ou par courrier express à l 'adresse suivante:

En cas de changement d 'adresse, l' une des Parties en informe l 'autre par écrit dans les jours qui suivent le changement.

All notice shall be written in _ _ _ _ _ and served to both parties by télécopie / courrier électronique / courier according to the following addresses. If any changes of the addresses occur, one Party shall inform the other party of the Change of Address within _ _ _ _ days after the change.

14. Le contrat est l'anglais, les deux textes, les deux textes faisant également foi.

La photosynthèse