Compte à 11 Points Après Le Changement De Camp.

La comptabilité est la mesure principale des mouvements de fonds des comptables.Il s' agit essentiellement de la comptabilité a posteriori des activités économiques réalisées ou achevées par l 'entité comptable, c' est - à - dire la somme des comptes, des comptes et des comptes dans les opérations comptables.Le traitement comptable de la TVA appliqué par le contribuable pilote après la ? majoration de la taxe sur la valeur ajoutée ? est régi principalement par le règlement du Ministère des finances relatif au traitement comptable de la TVA (No 83 de la comptabilité) et la circulaire relative à la publication des dispositions relatives au traitement comptable des entreprises dans le cadre du projet pilote de révision de la TVA (No 13 de la comptabilité des entreprises).Dans la conduite des opérations comptables, le contribuable doit faire preuve de la plus grande rigueur et de la plus grande prudence, conformément aux règles et règlements en matière de politique fiscale et de comptabilité.Depuis la publication de l 'avis de mise en ?uvre complète de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) No 36, des modifications importantes ont été apportées à la comptabilité générale des contribuables, des mesures de prudence ont été prises en matière de comptabilité à la suite de la restructuration et les risques fiscaux connexes ne peuvent pas être Sous - estimés en cas de traitement fiscal des irrégularités de la comptabilité ? majoration d' entreprise ?.En conséquence, le système d 'écriture compile les risques liés au traitement fiscal des irrégularités dans la comptabilité de ? l' augmentation de l 'entreprise ?, à l' intention des contribuables.

　　Risque I: comptabilisation inadéquate, non déductibleTaxe d 'entrée

Les contribuables sont tenus de comptabiliser la TVA conformément au système comptable national harmonisé.La taxe à la valeur ajoutée (TVA) est calculée sur la base du chiffre d 'affaires et du taux de la TVA, sans déductions ni factures spéciales de TVA:

I) la comptabilité générale des contribuables est déficiente ou ne permet pas de fournir des informations fiscales exactes.Ii) l 'enregistrement de la qualité de contribuable général devrait être effectué sans formalité.Dans le cadre de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), les normes de comptabilité financière des entreprises sont très strictes.En vertu de la législation fiscale en vigueur, si la comptabilité des contribuables en général n 'est pas correcte ou si des renseignements fiscaux exacts ne sont pas disponibles, l' entreprise doit calculer le montant de l 'imp?t sur les ventes et la TVA, sans déductions ni factures spéciales de la TVA.C 'est - à - dire que si la comptabilité fiscale des entreprises du contribuable général n' est pas correcte, la TVA en vigueur est calculée directement sur la base des taux appliqués par l 'entreprise (17%, 11% et 6%).

　　Risque II: offre différenteTaux d 'impositionTaux d 'imposition, services fiscaux non comptabilisés séparément

En vertu de la législation fiscale en vigueur, les redevables de la TVA qui fournissent des services imposables à des taux ou à des taux différents sont tenus de comptabiliser séparément les ventes à des taux ou à des taux différents.Lorsque le contribuable vend des biens, des services, des biens incorporels ou des biens immobiliers en association, à des taux ou à des taux différents, il est tenu de comptabiliser séparément les ventes à des taux ou à des taux différents.Lorsque le contribuable pilote vend des marchandises, transforme des travaux de réparation, répare des services, des actifs incorporels ou des biens immobiliers à des taux ou à des taux différents, il comptabilise séparément les ventes à des taux ou à des taux différents.Vente de marchandises, transformation et réparation de services, de services, d 'actifs incorporels ou de biens immobiliers avec des taux d' expropriation différents, avec des taux d 'expropriation très élevés.Vente de marchandises, transformation et réparation de services, de services, d 'actifs incorporels ou de biens immobiliers à des taux et à des taux différents, à partir de taux d' imposition applicables élevés.Les contribuables qui appliquent la méthode générale de taxation, les éléments de taxation de la méthode simplifiée de taxation par coentreprise, les éléments exonérés de la taxe à la valeur ajoutée et qui ne sont pas en mesure de répartir le montant de l 'imp?t non déductible sont calculés selon la formule suivante:

Taxe à l 'importation non déductible = taxe à l' importation totale non divisable pour l 'exercice en cours X (ventes de lignes de taxation simplifiées pour l' exercice en cours + ventes hors taxe à la valeur ajoutée) + ventes totales pour l 'exercice en cours

En outre, il est important de souligner que, lorsque les contribuables habituels à la TVA sont des services de vente, des actifs incorporels ou des biens immobiliers, le montant de la TVA retenu jusqu 'à la fin de la période précédant la date d' inclusion dans le projet pilote ne peut être déduit du montant de la TVA sur les services de vente, les actifs incorporels ou les biens immobiliers.

　　Risque III: exonérations fiscales et dégrèvements fiscaux non comptabilisés séparément

Les articles exonérés et déductibles par le contribuable sont comptabilisés séparément du chiffre d 'affaires des articles exonérés et déductibles; ils ne sont pas exonérés ni exonérés d' imp?ts s' ils ne sont pas comptabilisés séparément.La comptabilité n 'est donc pas une question purement financière et fait partie intégrante de l' administration fiscale.Une fois la TVA pleinement couverte, les entreprises ne sont plus tenues de comptabiliser séparément la TVA et l 'imp?t sur le chiffre d' affaires, mais les lignes tarifaires et les taux appliqués doivent être correctement choisis en fonction du contenu de l 'activité, afin d' éviter que la TVA ne comporte des risques fiscaux distincts.

　　Risque IV: ventes mixtes de services et de marchandises, traitement inadéquat qui ne permet pas de combiner le droit fiscal et les procédures commerciales

Lorsqu 'un acte de vente concerne à la fois des services et des biens, il s' agit d' une vente mixte.B) la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les ventes mixtes d 'autres unités et de particuliers.Il s' ensuit que la combinaison des services et des biens ne concerne pas les biens immobiliers et les biens, les biens immobiliers et les services.Les unités et les commer?ants individuels qui se livreraient à la production, au commerce de gros ou de détail de marchandises, y compris les unités et les commer?ants individuels qui se livrent principalement à la production, au commerce de gros ou de détail de marchandises et qui assurent des services de vente.Depuis l 'introduction de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), les risques fiscaux liés aux opérations de vente mixtes ont pesé sur les contribuables en raison de l' impossibilité pour les parties de combiner la législation fiscale et les procédures commerciales.Une analyse spécifique des dispositions de l 'article 40 de la circulaire 36 relatives aux ventes mixtes montre qu' il s' agit d 'un changement fondamental dans les pratiques de vente, dans la mesure où la combinaison de la vente de marchandises et de la main - d' ?uvre non assujettie à l 'imp?t se traduit par une combinaison de la vente de biens et de services, et il est recommandé que le contribuable s' intéresse dans la pratique à l' évolution de la notion de vente mixte.Protection contre les risques fiscaux liés au traitement des ventes mixtes.

　　Risque V: trois types d 'actes imposables pour lesquels la base d' imposition est anormale, les autorités fiscales étant habilitées à déterminerVentes

En cas de comportement imposable du contribuable dont le prix est manifestement inférieur ou élevé et qui n 'a pas d' objet commercial raisonnable, ou en cas d 'un acte visé à l' article 14 du présent régime qui n 'a pas donné lieu à une vente, l' Autorité fiscale compétente est habilitée à fixer le montant de la vente dans l 'ordre suivant:

I) Le prix moyen des ventes récentes de services similaires, d 'actifs incorporels ou d' immeubles par le contribuable.

Ii) Le prix moyen des ventes de services similaires, d 'actifs incorporels ou d' immeubles effectuées récemment par d 'autres contribuables.

Iii) Le prix d 'imposition de la composition.La formule de calcul des prix d 'imposition est la suivante:

Prix de composition = Co?t X (1 + marge bénéficiaire des co?ts)

Le taux de rentabilité est déterminé par l 'administration fiscale nationale.

L 'absence d' un objectif commercial légitime est la réduction, l 'exonération, le retard dans le paiement de la TVA ou l' augmentation du remboursement de la TVA par le biais d 'arrangements artificiels visant principalement à obtenir des avantages fiscaux.

　　Risque VI: assimilation d 'un acte de vente à une déclaration de revenus

La vente est assimilée à un transfert de biens ou de services dont le revenu est comptabilisé en tant que produit de l 'imp?t et qui ne sont pas comptabilisés en tant que vente mais en tant que vente fiscale.Les 11 cas ci - après sont considérés comme des services de vente, des actifs incorporels ou des biens immobiliers: livraison de biens à d 'autres unités ou à des fins personnellede commercialisation; vente de biens vendus; vente de biens vendus; transfert de biens d' un établissement à un autre par un contribucontribuable ayant plus de deux institutions et appliquant une comptabilité uniforme, sauf si l 'établissement concerné est situé dans le même district (municipal); utilisation de biens propres ou confiés à des entreprises; utilisation de biens propres ou confiés à des entreprises de transformation ou d' achat de biens; placement de biens propres, confiés à des actionnaires ou achetde biens; Répartition de biens entre actionnaires ou entre actionnaires ou entre parts de parts de parts de biens propres, de biens.?

A) Le fait de donner gratuitement des biens meubles incorporels ou immeubles à d 'autres entités ou à des particuliers, à l' exception de ceux qui sont destinés à un bien public ou au public;Dans les cinq cas ci - après, les recettes ne sont pas comptabilisées et dans les autres, elles doivent être comptabilisées.A) Les contribuables qui ont plus de deux institutions et qui ont une comptabilité unifiée transfèrent leurs marchandises d 'une institution à une autre aux fins de vente, à l' exception de celles qui ont leur siège dans le même district (municipalité);

　　Risque VII: factures de vente ne précisant pas séparément le prix et le montant de l 'escompte, les ventes ne sont pas déductibles

Aux termes de l 'article 43 de la circulaire du Ministère des finances et de l' administration fiscale de l 'état relative à l' introduction complète du projet pilote de révision de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) (No 36 de l 'imp?t fiscal), le contribuable est assujetti à l' imp?t sur Le prix et le montant de l 'abattement qui sont indiqués séparément sur la même facture et qui sont vendus au prix réduit.

　　Risque VIII: facture spéciale non conforme, l 'acheteur a le droit de refuser

Conformément à la circulaire de l 'administration nationale des imp?ts (No 156) sur la révision des règles régissant l' utilisation des factures spéciales de la TVA, les factures doivent être établies conformément aux conditions suivantes: i) Elles sont complètes et correspondent à la transaction effective; ii) Elles doivent être clairement écrites et ne doivent pas être entachées d 'erreur; iii) Elles doivent être combinées et déduites des chapitres spéciaux de la TVA ou des factures; et iv) Elles doivent être émises au moment où l' obligation de la TVA été contractée.L 'acheteur a le droit de rejeter les factures spéciales qui ne satisfont pas aux conditions énoncées ci - dessus.

　　Risque 9: 13 types particuliers d 'imposition, pas de facture spéciale de TVA

En cas d 'imposition du contribuable de la taxe sur la valeur ajoutée, une facture spéciale de la taxe sur la valeur ajoutée doit être adressée à l' acheteur qui demande la facture spéciale de la taxe sur la valeur ajoutée et le montant de la taxe sur les ventes et de la taxe sur les ventes doit être indiqué sur La facture spéciale de la taxe sur la valeur ajoutée.La taxe à la valeur ajoutée (TVA) n 'est pas toujours per?ue comme un contribuable ordinaire dans le cadre de l' Initiative PPTE, et la question de savoir s' il faut autoriser l 'émission d' une telle facture doit être examinée au cas par cas.“營改增”新稅政特別規(guī)定，納稅人發(fā)生的下列十三種特定應(yīng)稅行為，不得開具增值稅專用發(fā)票：一般納稅人會計核算不健全，或者不能夠提供準(zhǔn)確稅務(wù)資料;應(yīng)當(dāng)辦理一般納稅人資格登記而未辦理;向消費(fèi)者個人銷售服務(wù)、無形資產(chǎn)或者不動產(chǎn);適用免征增值稅規(guī)定的應(yīng)稅行為;不征收增值稅項目;金融商品轉(zhuǎn)讓;經(jīng)紀(jì)代理服務(wù)向委托方收取的政府性基金或者行政事業(yè)性收費(fèi);提供有形動產(chǎn)融資性售后回租服務(wù)收取的有形動產(chǎn)價款本金;向旅游服務(wù)購買方收取并支付的費(fèi)用;銷售使用過的固定資產(chǎn)適用按簡易辦法征收增值稅;小規(guī)模納稅人銷售自己使用過的固定資產(chǎn);納稅人銷售舊貨;單采血漿站銷售非臨床用人體血液按照簡易辦法計算應(yīng)納稅額。

　　Risque X: le certificat d 'imp?t sur la valeur ajoutée acquis n' est pas conforme

Le certificat de retenue de la TVA est une facture spéciale de la TVA, une lettre de contribution spéciale de la TVA à l 'importation en douane, une facture d' achat de produits agricoles, une facture de vente de produits agricoles et un certificat d 'imposition.Si le contribuable déduit l 'imp?t sur la base d' un certificat d 'impt complet, il doit être en possession d' un contrat écrit, d 'un certificat de paiement et d' une facture ou d 'une facture de l' établissement offshore.Si les données sont incomplètes, le montant de l 'imp?t sur les importations ne peut être déduit de l' imp?t sur les ventes.

　　Risque 11: facture spéciale en caractères rouges, sans déductions de taxes ou de ventes

Dans six cas, par exemple lorsque les conditions d 'annulation ne sont pas remplies, des factures spéciales en caractères rouges doivent être établies.En vertu de la circulaire de l 'administration nationale des imp?ts sur les questions relatives à la mise à jour du système de facturation de la TVA (Journal officiel de l' administration nationale des imp?ts No 73 de 2014), une facture spéciale à caractère rouge doit être établie après que le contribuable a émis une facture spéciale de la TVA dans des cas tels que le retour des marchandises, une erreur de facturation, l 'interruption des services de vente et l' impossibilité pour l 'Union de dédouanement des factures d' être certifiée invalide ou parce qu 'une partie des marchandises vendues et des concessions.

Aucune déduction ne peut être opérée au titre de la taxe à la valeur ajoutée (TVA) Si la facture n 'a pas été établie conformément à la règle.A) une facture spéciale de la tvrouge est établie conformément aux dispositions de la Direction générale des imp?ts de l 'état conformément aux dispositions de la circulaire relative à la mise à l' essai complète de la tvsur les taxes à la valeur ajoutée (No 36 de 2016) jointe à la circulaire relative à la mise en ?uvre pilote de la tvsur les taxes à la valeur ajoutée sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur la valeur ajoutée sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les taxes sur les ventes (tvsur les taxes sur les taxes sur les ventes) sur les ventes (tvsur les ventes) sur les ventes) sur les ventes (tvsur ou le chiffre d 'affaires.

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